1- QUI EST RESPONSABLE DU TRAITEMENT DE VOS DONNÉES ?

Le responsable du traitement de vos données personnelles et titulaire de la page web  www.plusfelt.com est Plusfelt, S.L. (ci-après, PLUSFELT ou l’entreprise), dont le bureau se trouve C/ Tordera S/N 17451 Sant Feliu de Buixalleu – Gérone et pourvue du CIF : B60654340, inscrite au registre du commerce de Gérone.

PLUSFELT a adopté toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour se conformer aux exigences de la réglementation applicable en matière de protection des données en vigueur, particulièrement le règlement général sur la protection des données de l’UE.

Données de contact de PLUSFELT, S.L.

Téléphone : (+34) 972 86 50 55

Courriel : info@plusfelt.com

2- QUEL TYPE DE DONNÉES PERSONNELLES TRAITONS-NOUS ET À QUELLE FIN ?

1-Types de données personnelles que nous traitons

2.1. Généralités. Nous collectons et traitons les catégories de données personnelles suivantes :

1. Nom, traitement, civilité.
2. Vos coordonnées, compte personnel ou détails d’enregistrement ainsi que le nom de votre entreprise et son lieu d’implantation, notamment son adresse, son numéro de téléphone, son numéro CIF et votre adresse de courrier électronique.
3. Informations concernant vos demandes et achats.
4. Notre communication avec vous.
   Nous enregistrons vos communications réalisées par courrier électronique ou par tout autre moyen de communication. Lorsque vous passez un appel, notre service à la clientèle enregistre vos questions ou réclamations dans notre base de données. Nous pourrions également selon le cas enregistrer l’appel téléphonique, auquel cas vous en seriez averti au préalable.
5. Informations collectées lorsque vous utilisez nos sites web et autres supports numériques, le cas échéant.
   Lorsque vous vous rendez sur nos page web, nous pouvons enregistrer votre adresse IP, le type de navigateur, le système d’exploitation, le site web d’origine et le comportement de navigation.

2-Vos données personnelles sont utilisées exclusivement aux fins suivantes :

1. Réaliser les gestions commerciales et administratives nécessaires avec les utilisateurs du site web et nos clients.
2. Vous contacter à l’occasion de négociations contractuelles et pour traiter vos demandes.
3. Dans le cas de passation de contrats, de conclusions d’achats ou de ventes, les données sont utilisées pour traiter les contrats correspondants. À cet égard, vos données peuvent être partagées avec une entreprise de transport sous contrat et au besoin partager vos données bancaires avec l’entité financière correspondante.
4. Si vous êtes client de PLUSFELT, nous pouvons vous envoyer des informations commerciales relatives aux produits acquis ou aux services que vous auriez souscrits.
5. Communiquer avec vous pour répondre à vos questions et traiter vos réclamations.
6. Communiquer avec vous pour obtenir votre opinion sur le service prêté ou la qualité de nos produits.
7. De la même manière, les données collectées durant votre navigation sont traitées dans l’objectif de donner accès aux contenus en ligne du site web et répondre aux besoins des utilisateurs du site, tenir un registre de statistiques de visites (adresses IP, données du navigateur, pays, page visitée, etc.) afin de pouvoir améliorer nos services et produits, optimiser notre offre et pouvoir proposer un service à la clientèle plus efficace, améliorer la présentation et le contenu de nos sites web.
8. Les données clients et/ou fournisseurs seront traitées dans le cadre de la relation contractuelle qui les lie avec le responsable, conformément aux obligations administratives, fiscales, comptables et professionnelles qui seraient nécessaires en vertu de la législation en vigueur.
9. Objection ou révocation. Vous pouvez à tout moment réfuter ou révoquer votre consentement pour ne plus recevoir de communications marketing en suivant les instructions qui figurent dans la communication ou en nous contactant directement à travers l’adresse suivante info@plusfelt.com .
10. Dans le cas où vous devriez remplir l’un des formulaires figurant sur notre page web, il vous faudra communiquer vos données personnelles et celles-ci seront traitées aux fins pour lesquelles elles sont demandées.
11. Les données personnelles de nos employés seront utilisées pour l’accomplissement des obligations professionnelles et contractuelles correspondantes.

Conformément à la LSSICE, nous vous informons que PLUSFELT ne pratique pas l’usage du SPAM et n’envoie donc pas de courriers commerciaux par voie électronique si l’entreprise ne dispose pas de l’autorisation préalable. Dans tous les cas, vous aurez toujours la possibilité de révoquer votre consentement pour ne plus recevoir nos communications.

Vos données personnelles ne seront pas traitées à d’autres fins que les fins décrites, sauf si une loi ou une autorité judiciaire l’exige.

Vous ne serez pas soumis à des décisions fondées sur un traitement automatisé qui auraient un effet sur vos données.

3- QUELLE EST LA LÉGITIMITÉ DU TRAITEMENT DE VOS DONNÉES ?

La légitimité pour le traitement de vos données personnelles est votre consentement exprès donné pour réaliser les finalités précitées et qui sera demandé au moment où vous nous demanderez des informations ou en cochant la case correspondante au moment de remplir l’un de nos formulaires de données personnelles.

En cas de relation commerciale entre l’utilisateur, le client, le fournisseur ou l’employé et PLUSFELT, la base légale du traitement de vos données personnelles sera l’exécution de la relation contractuelle qui aura été générée ainsi que, le cas échéant, l’accomplissement des obligations légales correspondantes.

Si vous ne nous fournissez pas vos données personnelles ou n’acceptez pas la présente politique de confidentialité, PLUSFELT ne traitera pas vos données personnelles mais cela pourra supposer également l’impossibilité de recevoir les informations sur les produits et services de PLUSFELT ou, le cas échéant, d’améliorer la relation contractuelle entre vous et PLUSFELT.

Information commerciale.

Toute communication envoyée sera enregistrée dans les systèmes d’information de PLUSFELT.

Si l’utilisateur nous communique ses données personnelles et accepte la présente politique de confidentialité, cela signifie qu’il consent expressément à ce que PLUSFELT, S.L. réalise les activités et/ou actions suivantes, sauf indication contraire de l’utilisateur.

– L’envoi de communications commerciales et/ou promotionnelles en réponse à sa demande d’information par l’un des moyens qu’il nous aura fourni.

– L’envoi de toute information, y compris l’information commerciale sur les actualités, les nouveautés, les salons, etc. et toutes les informations relatives à nos activités et en rapport avec les produits acquis ou les services souscrits par nos clients.

L’utilisateur est informé que les moyens habilités par l’entreprise pour communiquer avec les clients et autres personnes concernées sont les téléphones fixes et portables institutionnels et le courrier électronique professionnel ou de service à la clientèle qui apparaissent sur notre page web.

Si vous envoyez des informations personnelles à travers un moyen de communication différent de ceux indiqués sur notre page web ou par tout autre moyen fourni par PLUSFELT, celles-ci seront exonérées de toute responsabilité en ce qui concerne les mesures de sécurité dont dispose le moyen en question.

Curriculums

Dans le cas où l’utilisateur enverrait son CV à PLUSFELT, nous l’informons que les données fournies seront traitées pour l’associer aux processus de sélection qui pourraient avoir lieu et pour réaliser une analyse du profil du postulant dans l’objectif de sélectionner le meilleur candidat pour le poste vacant chez PLUSFELT. Nous vous informons que nous acceptons uniquement les CV envoyés par courrier électronique et que nous rejetons ceux envoyés ou remis au format papier. En cas de modification de vos données, nous vous prions de bien vouloir le communiquer au plus vite par écrit de façon à conserver vos données à jour.

Nous vous informons que votre CV et les données qu’il contient seront conservées pour une durée maximale d’un an et que passé ce délai, elles seront supprimées afin de garantir le respect absolu de la confidentialité, tant lors du traitement que durant la destruction ultérieure des données. Dans ce sens, passé le délai mentionné, si vous désirez continuer à participer aux processus de sélection de PLUSFELT, nous vous prions de nous envoyer de nouveau votre curriculum.

Cependant, si vous êtes embauché par PLUSFELT, votre CV sera conservé avec votre dossier aussi longtemps que dure la relation contractuelle avec l’entreprise.

4- DÉLAI DE CONSERVATION Durant combien de temps conserverons-nous vos données ?

Les données personnelles que vous nous fournissez seront conservées aussi longtemps que nécessaire pour traiter les informations que vous nous demandez et pour traiter vos commandes de produits ou pour l’exécution de tout contrat conclu entre PLUSFELT et des tiers. Dans le cas où nous disposerions de vos données d’identification dans notre base de données pour l’envoi d’information commerciale, celles-ci seront conservées aussi longtemps que la base juridique qui légitime leur conservation et utilisation est maintenue. Vous pourrez annuler vos données à tout moment afin de ne pas recevoir d’information commerciale.

Une fois que les données auront rempli l’objectif pour lequel elles ont été collectées, nous les effacerons définitivement. Cependant, nous conserverons vos données pendant une période plus longue si cela est nécessaire pour l’accomplissement des obligations légales. Par ailleurs, il pourrait s’avérer utile de les conserver durant le temps nécessaire à la prescription des responsabilités légales qui pourraient survenir.

Les données que vous nous fournissez pour intégrer un processus de sélection seront conservées durant un délai maximal d’un an. Si passé ce délai, vous n’avez pas intégré l’équipe de PLUSFELT ou ne faites pas partie du processus de sélection, les données seront éliminées et nous ne conserverons aucune copie.

Les données personnelles de nos employés seront conservées aussi longtemps que dure leur relation professionnelle avec PLUSFELT puis ultérieurement durant les délais prévus par la loi.

5- À QUI SERONT COMMUNIQUÉES VOS DONNÉES ?

Les catégories de destinataires auxquelles vos données peuvent être communiquées sont les suivantes :

1. Tiers désignés chargés du traitement tels que fournisseurs TI, consultants et conseillers et autres entreprises prêtant des services auxiliaires ;
2. Fournisseurs de réseau social, agences de marketing et fournisseurs de services de détection de fraude.
3. Entités et organismes publics, exclusivement dans le respect des obligations légales correspondantes.
4. Autres fournisseurs à qui, selon le cas, vos données personnelles peuvent être cédées tels que institutions financières, compagnies d’assurance, fournisseurs de services de logistique/transport, entre autres.
5. Sites web de tiers. Nos sites web renvoient à des sites web de tiers. Si vous suivez ces liens, vous sortirez de nos sites web ou applications mobiles. Cette politique de confidentialité ne s’applique pas aux sites web de tiers. PLUSFELT décline toute responsabilité quant à l’utilisation de vos données personnelles par des tiers. L’utilisation de ces sites web se fait sous votre entière responsabilité.
6. Inversiones Plusfelt, S.L. est la société de notre Groupe qui réalise les tâches administratives de PLUSFELT.

Dans tous les cas, tous les tiers précités qui auront signé au préalable le compromis de confidentialité correspondant selon nos instructions conformément à la réglementation sur la protection des données personnelles en vigueur seront tenus au secret professionnel ou agiront en vertu d’une obligation légale.

Les informations que vous nous fournissez à travers ce site web ou par le biais de l’application seront hébergées dans les serveurs de PLUSFELT.

6.- QUELS SONT VOS DROITS LORSQUE VOUS NOUS FOURNISSEZ VOS DONNÉES ?

Si vous souhaitez exercer les droits que la réglementation sur la protection des données vous octroie, veuillez nous envoyer un courriel à l’adresse suivante : info@plusfelt.comen indiquant en objet le droit que vous souhaitez exercer et en joignant une copie de votre carte nationale d’identité ou passeport.

Les droits que la réglementation en vigueur reconnaît et que vous pouvez exercer sont les suivants :

Droit d’accès aux données :

Vous pouvez demander à ce que PLUSFELT vous indique si vos données personnelles sont traitées ou pas et, dans l’affirmative, vous aurez accès aux informations suivantes :

– Les fins du traitement.

– Les catégories de données qui sont traitées.

– Le délai ou les critères de conservation des données.

Droit de rectification des données :

Vous pouvez demander à ce que PLUSFELT rectifie vos données si celles-ci sont inexactes ou incomplètes par le biais de l’ajout d’une déclaration rectificative.

Droit de suppression des données :

La personne concernée peut demander à PLUSFELT de supprimer ses données lorsque :

– Le traitement est illicite.

– La personne concernée a révoqué son consentement.

– Les données ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées.

– La personne concernée a exercé son droit d’opposition et aucun autre motif légitime de traitement ne prévaut.

– Les données doivent être supprimées pour accomplir une obligation légale de PLUSFELT.

La personne concernée ne peut pas demander à PLUSFELT de supprimer ses données lorsque le traitement est nécessaire :

– Pour exercer le droit à la liberté d’expression et d’information.

– Pour accomplir une obligation légale de PLUSFELT.

– Pour la formulation, l’exercice ou la défense de réclamations.

– Dans l’intérêt public sur la base de la législation en vigueur pour des raisons de santé publique ou à des fins historiques, statistiques ou scientifiques.

Droit de portabilité des données :

Vous pouvez demander à ce que PLUSFELT transmette vos données à un autre responsable du traitement ou au propre intéressé dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine lorsque le traitement est effectué par des moyens automatisés et qu’il se fonde sur :

– Le consentement de la personne concernée à des fins spécifiques.

– L’exécution d’un contrat ou précontrat avec la personne concernée.

Le droit à la portabilité des données ne sera pas valable lorsque :

– La transmission est techniquement impossible.

– Elle peut nuire aux droits et libertés de tiers.

– Le traitement a une mission d’intérêt public fondée sur la législation en vigueur.

Droit de limitation au traitement :

La personne concernée peut s’opposer au traitement de ses données par PLUSFELT pour des motifs relatifs à sa situation particulière, lorsque le traitement se fonde sur :

– Marketing direct.

– Élaboration de profils.

– Intérêt légitime du responsable ou de tiers, à condition que les intérêts ou les droits et libertés de la personne concernée ne prévalent pas, notamment si cette personne est un enfant.

– Fins historiques, statistiques ou scientifiques, à moins que le traitement soit nécessaire pour des motifs d’intérêt public.

Bien que la personne concernée s’oppose au traitement de ses données, PLUSFELT pourra continuer à les traiter à condition que son intérêt légitime prévale sur les intérêts ou les droits et libertés de la personne concernée dans le cadre d’une procédure judiciaire qui le justifie.

PLUSFELT devra informer la personne concernée de son droit à s’opposer au traitement de ses données de manière explicite, claire et distincte de toute autre information, lors de la première communication.

Droit d’opposition :

C’est le droit à ne pas exécuter le traitement des données ou de le faire cesser lorsque votre consentement au traitement n’est pas nécessaire, parce qu’il existe un motif légitime et fondé, lié à votre situation personnelle particulière qui le justifie et à condition qu’aucune loi n’en dispose autrement.

Droit à ne pas faire l’objet d’élaboration de profils :

La personne concernée aura droit à ne pas faire l’objet d’élaboration de profils dont la finalité est l’adoption de décisions individuelles fondées sur un traitement automatisé des données et destinées à évaluer, analyser ou prévoir les aspects personnels suivants :

– Rendement professionnel.

– Situation économique.

– Santé.

– Préférences ou intérêts personnels.

– Fiabilité.

– Comportement.

– Localisation ou déplacements de la personne.

Lorsque le profilage se fonde uniquement sur un traitement automatisé :

– La personne concernée a le droit d’être informée si la décision qui peut être prise est susceptible d’avoir des effets juridiques qui l’affectent de manière significative.

– La personne concernée a le droit d’obtenir l’intervention humaine de PLUSFELT, d’exprimer son point de vue et de contester la décision si le traitement a été autorisé par :

– Le consentement explicite de la personne concernée.

– Un contrat entre PLUSFELT et la personne concernée.

Le droit à ne pas faire l’objet d’élaboration de profils ne s’applique pas lorsque la décision qui peut être prise à la suite du profilage est autorisée par :

– Le consentement explicite de la personne concernée.

– Un contrat entre PLUSFELT et la personne concernée.

– Un traitement fondé sur la législation en vigueur.

7-RÉCLAMATION DEVANT L’AUTORITÉ DE CONTRÔLE :

Si vous considérez que PLUSFELT a violé l’un de vos droits protégés par la réglementation sur la protection des données personnelles ou que cette réglementation n’a pas respecté une quelconque obligation en matière de protection des données personnelles, vous pouvez présenter une réclamation devant l’autorité de contrôle compétente qui en Espagne est l’Agence espagnole de protection des données située Calle Jorge Juan, 6. 28001 – Madrid.

Tél. 901 100 099 – 912 663 517

Vous pouvez également présenter une réclamation électronique à travers le siège électronique qui est disponible sur la page web https://www.aepd.es

8-LÉGISLATION ET JURIDICTION

La présente politique de confidentialité est entièrement régie par le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil, du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données personnelles et à la libre circulation de ces données.

Elle est également régie par la Loi organique 3/2018, du 5 décembre, relative à la protection des données personnelles et à la garantie des droits numériques. Par ailleurs, notre page web est également régie par la Loi 34/2002, du 11 juillet, relative aux services de la société de l’information et du commerce électronique.

Les utilisateurs de ce site web sont soumis à la législation et à la juridiction espagnole à laquelle ils se soumettent expressément, les cours et tribunaux de BARCELONE étant compétents pour la résolution de tous les litiges dérivés ou liés à son utilisation.

9-INFORMATION SUPPLÉMENTAIRE

MESURES DE SÉCURITÉ :

Les données fournies seront traitées de façon confidentielle. PLUSFELT a adopté toutes les mesures techniques et organisationnelles et tous les niveaux de protection nécessaires pour garantir la sécurité eu égard au traitement des données et éviter leur altération, perte, vol, traitement ou accès non autorisé, conformément à l’état de la technologie et nature des données stockées. Il est également garanti que le traitement et l’enregistrement dans des fichiers, programmes, systèmes ou équipements, locaux et centres respectent les exigences et les conditions d’intégrité et de sécurité établies dans la réglementation en vigueur.

LANGUE

La langue applicable à cette politique de confidentialité est l’espagnol. Par conséquent, en cas de divergence dans l’une des versions fournies dans d’autres langues, c’est la version en espagnol qui prévaut.

10-MISE À JOUR

La dernière mise à jour de cette politique de confidentialité date d’octobre 2020 mais elle peut être mise à jour à tout moment. Nous vous recommandons donc de vous y reporter à chaque fois que vous accédez à notre page.